sommiers judiciaires

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• sommier — [ sɔmje ] n. m. • 1316; sumer « bête de somme » 1080; bas lat. sagmarium « bête de somme » 1 ♦ Vx Poutre. Mod. Techn. Pièce de charpente servant de linteau à une baie (croisée, porte, fenêtre). ⇒ architrave, poitrail. (1418) Poutre servant de… …   Encyclopédie Universelle

• CASIER JUDICIAIRE — Le casier judiciaire constitue le relevé national automatisé des condamnations pénales et de certaines autres décisions touchant une personne donnée. Son but est de permettre au juge de prononcer la peine la plus appropriée au condamné. Le… …   Encyclopédie Universelle

• Argentières (Haute-Savoie) — Chamonix Mont Blanc Pour les articles homonymes, voir Mont Blanc (homonymie). Chamonix Mont Blanc La mairie de Chamonix …   Wikipédia en Français

• Chamonix — Mont Blanc Pour les articles homonymes, voir Mont Blanc (homonymie). Chamonix Mont Blanc La mairie de Chamonix …   Wikipédia en Français

• Chamonix-Mont-Blanc — Pour les articles homonymes, voir Mont Blanc (homonymie). 45° 55′ 23″ N 6° 52′ 11″ E …   Wikipédia en Français

• Chamonix Mont-Blanc — Pour les articles homonymes, voir Mont Blanc (homonymie). Chamonix Mont Blanc La mairie de Chamonix …   Wikipédia en Français

• Chamouny — Chamonix Mont Blanc Pour les articles homonymes, voir Mont Blanc (homonymie). Chamonix Mont Blanc La mairie de Chamonix …   Wikipédia en Français

• Répertoire général (enregistrement) — Origine Dès l Ancien Régime il a été tenu par les bureaux de controle et d insinuation des registres de formalité qui permettaient de vérifier l exactitude de certaines déclarations faites au fisc et de procéder à un Forcement.. Avec la… …   Wikipédia en Français